Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • html
  • autre
  • autre
  • facebook
  • html
  • autre
  • autre
Laveissière
Prévisions météo : Nuageux
21 °C, Nuageux
Vent: NO de 8 km/h
Humidité: 78%
  • Auj
    Prévisions météo : Risque de Pluie
    14/23 °C
  • Sam
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    13/25 °C
  • Dim
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    14/24 °C
  • Lun
    Prévisions météo : Ensoleillé
    9/23 °C
laveissiere-fr.net15.eu
  • MA MAIRIE
    • LE CONSEIL MUNICIPAL
      • Les élus
      • Les délibérations
      • Le PLU
      • L'eau
    • LES SERVICES
      • Les démarches administratives
      • Le paiement en ligne
      • Le personnel communal
      • Location de salles et matériels
      • Le cimetière communal
    • INFOS
      • Le journal communal
      • Le CCAS
      • Contacter la Mairie
  • AU QUOTIDIEN
    • ENFANCE & JEUNESSE
      • Ecole primaire
      • Micro-crèche
      • Assistantes maternelles
    • COMMERCES & SERVICES
      • Epicerie
      • Commerces
      • Producteurs
      • Services
    • VIE PRATIQUE
      • Agence postale
      • Associations
      • Gestion des déchets
      • S'installer
      • Transports
  • TOURISME
    • DÉCOUVERTE
      • Laveissière et sa région
      • Sites naturels
      • Patrimoine
    • ACTIVITÉS & LOISIRS
      • La Station du Lioran
      • Le plan d'eau de Laveissière
      • La piscine municipale
      • Circuits randonnée, VTT et trail
      • Agenda des animations
    • HÉBERGEMENTS & RESTAURATION
      • Hébergements
      • Restauration
  • HISTOIRE
  • JE SUIS
    • Je suis un parent
    • Je suis un nouvel arrivant
    • Je suis un visiteur

Nature

Sérénité

Grand air

Le Lioran

  1. Particuliers
  2. Loisirs - Sports - Culture
  3. Chasse
  4. Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Mis à jour le31/10/2023

Consulter les dates de chasse par département

Quelle assurance est obligatoire pour la chasse ? Quels documents présenter en cas de contrôle ? Que faire en cas de résiliation de votre contrat ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître concernant l'assurance pour la chasse.

Voir aussi

  • Validation annuelle du permis de chasser
  • Examen du permis de chasser 

Pour en savoir plus

  • Assurance responsabilité civile —Assurance Banque Épargne Info Service
  • La sécurité à la chasse —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Chasse et monde cynégétique : questions/réponses —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Livret de l'indemnisation des accidents de chasse —Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
  • Les 91 espèces chassables —Fédération nationale des chasseurs
  • Procédés de chasse interdits —Legifrance

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr





04 71 20 04 42

ACCUEIL PUBLIC

De 8h30 à 12h
du lundi au vendredi

Fermeture les après-midis

 


15300 LAVEISSIÈRE

    • MENTIONS LÉGALES
    • Accessibilité : non conforme
Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser